FAQ

Le nombre de jours d’anciennetés

Le nombre de jours d’ancienneté d’un membre du personnel me paraît incorrect

Si le nombre de jours d’ancienneté calculé par ProEco₅ vous paraît incorrect, il faut avant toutes choses vérifier les encodages dans sa carrière (fonctions, congés et absences), et s’assurer que toutes les lignes carrière sont bien rattachées au PO. En effet, le nombre de jours calculés par ProEco₅ se base sur les prestations dans le PO encodées entre le 30 avril de l’année passée et le 30 avril de l’année en cours.

          Si un doute persiste malgré de bons encodages, vous pouvez imprimer le calcul complet et l’analyser. Pour ce faire, vous vous positionnez sous l’onglet <Anciennetés> de ce membre du personnel et vous appuyez sur le bouton <Calculer Année 20…> :

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Un définitif nommé récemment n’atteint pas 360 jours

C’est normal : la première année de nomination définitive, le membre du personnel comptabilise moins de jours que l’année précédente. L’année de nomination est une année de transition.

          Le membre du personnel combine les statuts de temporaire (jusqu’à sa nomination) et de définitif (à partir de sa nomination). Ses jours de prestations en tant que temporaires sont multipliés par 1,2 : du 30 avril de l’année dernière à la fin de l’année scolaire, et du début de l’année scolaire à la nomination (en fonction des dates de son activité de service). Ses jours de prestations en tant que définitif sont multipliés par 1 : à partir de la nomination jusqu’au 30 avril de l’année en cours.

            En raison de cette hybridité de statuts, le calcul d’ancienneté n’inclut pas les vacances d’été, qui ne sont valorisées que par les définitifs. La nomination survient après les vacances d’été, qui ne sont dès lors pas valorisées. Les vacances d’été seront prises en compte qu’à partir de l’année suivante puisque le membre du personnel est désormais définitif. Leurs jours seront multipliés par 1 et l’enseignant atteindra bien 360 jours par la suite.

            Ces principes n’avantagent pas pour autant les temporaires par rapport aux définitifs puisque ces derniers passent avant les temporaires dans l’ordre de dévolution des emplois en vertu de l’extension de nomination.

L’ancienneté d’un membre du personnel dépasse le plafond de 360 jours

Il ne faut pas confondre le nombre de jours par année scolaire et le nombre de jours par année civile. Conformément au décret du 1^er février 1993 (article 29bis, §3), le plafond des 360 jours est par année scolaire, et non par année civile. Ce plafond est bien pris en compte dans les calculs d’ancienneté de ProEco₅. Pour le voir, vous pouvez imprimer un calcul en appuyant sur <Calculer Année 20..> :

Le plafond est visible dans le total par année scolaire  

Le calcul qui est fait au 30 avril est à cheval sur deux années scolaires : il va du 1^er  mai de l’année passée au 30 avril de l’année en cours. Ce nombre de jours peut être plus (ou moins) élevé en fonction du nombre de jours réels, plafonnés à 360 dans l’année scolaire précédente.

En raison de la réforme des rythmes scolaires, le nombre de jours calculé au 30 avril est désormais supérieur à 360. En 2022-2023, la rentrée scolaire a commencé le 29 août. Il y a donc 3 jours de plus que l’année précédente : 3 x 1,2 = 3,6, qui sont arrondis à 4. Les temporaires sont dès lors nombreux à comptabiliser 364 jours au 30 avril 2023.  

Deux temporaires à temps plein ont des nombres de jours différents

Même si les carrières de deux temporaires sont similaires cette année, il faut prendre en compte leur carrière de l’année passée pour comprendre d’où proviennent les différences de jours.

Le calcul au 30 avril

Le calcul qui est fait au 30 avril est à cheval sur deux années scolaires : il va du 30 avril de l’année passée au 30 avril de l’année en cours, avec une interruption pendant les vacances d’été. Le nombre de jours du 30 avril de l’année passée à la fin de l’année passée (A) est multiplié par 1,2, et éventuellement réduit afin de respecter le plafond de 360 jours par année scolaire. Ce nombre de jours obtenus à la fin de l’année scolaire précédente est additionné au nombre de jours allant du début de l’année scolaire en cours au 30 avril (B), qui est multiplié par 1,2.

Si les deux membres du personnel ont presté le même nombre de jours dans l’année scolaire en cours, la différence vient de l’année scolaire précédente, en particulier du nombre de jours entre le 30 avril et la fin de l’année scolaire (A). Ce nombre de jours est susceptible d’être plafonné en fonction des jours prestés avant le 30 avril de l’année passée. Pour connaître ce nombre de jours (A), il faut comparer les calculs d’ancienneté de l’année en cours et les calculs de l’année précédente.

Générer les calculs

Afin d’effectuer des comparaisons, il faut générer les calculs à partir de ProEco₅. Pour générer les calculs de l’année en cours, vous êtes sur l’année scolaire courante, vous vous positionnez sous l’onglet <Anciennetés> du membre du personnel et vous appuyez sur le bouton <Calculer Année 20…> :

Ensuite, vous changez l’année scolaire (via le filtre ou le menu contextuel), vous vous repositionnez sous l’onglet <Anciennetés> et vous appuyez sur le bouton <Calculer Année 20…> pour générer les calculs de l’année précédent. Vous pouvez faire les mêmes opérations pour le deuxième enseignant.

Comparer les calculs

Dans le calcul d’ancienneté de cette année (par ex. 2023), vous regardez le résumé par année scolaire :

En 2022-2023, l’enseignant a acquis 294 jours d’ancienneté : cela correspond aux jours obtenus entre le début de l’année scolaire (29 août 2022) et le 30 avril 2023. En 2021-2022, cette personne a acquis 360 jours d’ancienneté : cela correspond au total des jours obtenus entre le 1^er septembre 2021 et le 30 juin 2022. Maintenant, voyons le résumé par année scolaire dans le calcul de l’année précédente (ici, 2022) :

Le résumé par année scolaire indique que l’enseignant a obtenu 290 jours en 2021-2022. Étant donné que ce calcul date du 30 avril 2022, il s’agit du nombre de jours d’ancienneté obtenu entre le 1^er septembre 2021 et le 30 avril 2022.

          Or, grâce au calcul de l’année suivante/en cours (2023), on sait que le membre du personnel finira par avoir 360 jours à la fin de l’année scolaire 2021-2022 (= plafond). Si on soustrait 290 jours (au 30 avril 2022) aux 360 jours (au 30 juin 2022), cela donne 70 jours. Cela veut dire que la personne a acquis 70 jours d’ancienneté entre le 1^er mai 2022 et le 30 juin 2022. Ces 70 jours vont compter dans le calcul d’ancienneté au 30 avril 2023.

          Pour rappel, le calcul de 2023 indique 294 jours d’ancienneté en 2022-2023. Il faut additionner ces 294 jours (du 29 août 2022 au 30 avril 2023) et les 70 jours de l’année scolaire précédente (du 1^er mai 2022 au 30 juin 2022) pour déterminer le total de jours obtenus le 30 avril 2023 : 364 jours dans ce cas-ci.

Cette même comparaison de calculs doit être faite chez le deuxième membre du personnel à la carrière similaire. Celle-ci permettra de comprendre les différences entre les deux enseignants. Bien que tous les deux valorisent 294 jours en 2022-2023 (B), l'un valorise 70 jours à la fin de l'année 2021-2022 (A) et l'autre valorise peut-être 73 jours (A). Ceci explique que l'un ait 364 jours (294 + 70) et l'autre 367 jours (294 + 73) au 30 avril  2023. 

Le classement

Des définitifs à temps plein apparaissent dans le classement

Si des définitifs à temps plein figurent dans le classement alors qu’ils ne le doivent (pas de candidature), il faut les supprimer à l’aide du bouton <Déf. non classé> dans le module Anciennetés.

Sous l’onglet <Anciennetés> dans le dossier du membre du personnel, il y a aussi une case à cocher <Définitif non classé> qui remplit la même fonction :

Cette case se coche automatiquement lorsqu’on appuie sur le bouton <Déf. non classé> dans le module Anciennetés, mais elle peut aussi être cochée manuellement.

Un membre du personnel ne figure pas dans le classement, alors qu’il y était l’année passée

Pour figurer dans le classement, un·e enseignant·e doit avoir au moins 360 jours d’ancienneté sur 2 ans durant les 6 dernières années. Une de ces conditions peut ne pas être remplie par un·e enseignant·e qui ne preste plus dans la fonction dans votre établissement depuis quelques années. Les 360 jours ne sont peut-être plus atteints dans les 6 dernières années (alors qu’ils l’étaient encore l’année passée parce que des jours étaient prestés dans la 6^e année, qui est désormais la 7^e et donc plus prise en compte). Le membre du personnel peut aussi comptabiliser 360 jours, mais seulement sur une année et pas 2 ans ; dans ce cas, il est aussi exclu du classement. Pour vous aider à comprendre, vous pouvez imprimer le calcul en appuyant sur <Calculer Année 20...> sous l’onglet <Anciennetés> dans le dossier du membre du personnel :

Un membre du personnel n’apparaît pas dans le classement, alors qu’il remplit toutes les conditions pour y figurer

Il est possible qu’il ait été catégorisé comme un définitif non classé du fait d’une simple erreur de manipulation. Pour le vérifier, vous vous positionnez sur l’onglet <Anciennetés> dans son dossier et vous vérifiez si la case <Définitif non classé> est cochée. Si elle l’est, vous la décochez :

Et vous lancez le calcul d’ancienneté en appuyant sur le bouton <Calculer Année 20..> :

Désormais, l’enseignant devrait réapparaître dans le classement, si vous le réimprimez.

Le directeur et les secrétaires ne sont pas repris dans le classement

Le classement des prioritaires ne concerne que les fonctions de recrutement. Les fonctions de sélection et le personnel administratif ne sont pas concernés. Il est donc normal que le directeur et les secrétaires ne figurent pas dans le classement.