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  • Les articles Infodidac


    Katia
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    Le catalogue d’articles Infodidac est un catalogue d’articles scolaires généraux qui sont mis à votre disposition dans ProEco5 pour vous aider à préparer les articles de votre établissement. Reprenant les principaux articles utilisés dans les établissements scolaires, ce catalogue est organisé en types de frais (frais scolaires obligatoires, frais scolaires facultatifs et service). Dans chaque type de frais, les articles sont regroupés par catégorie. Par exemple, les articles Cinéma et Musée sont classés dans la catégorie Activités culturelles et sportives liées aux projets de l’établissement, qui fait partie des frais scolaires obligatoires. La structure du catalogue est associée à une nomenclature particulière : chaque article possède son propre code et ce code fait référence autant à sa catégorie qu’au type de frais dont il relève. Cette codification, qui accompagne les articles tout au long de leur gestion dans ProEco5, facilite leur classement dans le logiciel ainsi que dans les documents liés aux frais scolaires (ex. décompte-facture).

              La structure, la nomenclature et le contenu du catalogue d’articles Infodidac sont conformes à l’article 100 du Décret « Missions » du 24 juillet 1997, aux circulaires mettant en œuvre le Décret « Gratuité » du 14 mars 2019 et ils ont été validés par le SeGEC. Dans ProEco5, les articles Infodidac sont consultables via le module Articles Infodidac.

     

     

    Sommaire


     

    1. Le contenu du catalogue Infodidac

    Le catalogue Infodidac réunit les articles les plus souvent utilisés dans la gestion des frais scolaires. Pour la plupart, ce sont des articles généraux, comme en témoignent leurs libellés : Piscine, Activité culturelle, Activité sportive, Abonnement à un périodique, Garderie, Repas chaud, etc. Il y a quelques articles plus spécifiques, tels que Théâtre, Musée, Concert, etc., mais même ces articles sont d’ordre général. En témoigne cette capture d’écran prise du module Articles Infodidac :

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    Chaque article a son propre code. Ce code est composé d’une lettre (A, B, C) qui signale le type de frais dont il relève (frais scolaires obligatoires, frais scolaires facultatifs et service). Cette lettre est suivie d’un chiffre qui correspond à sa catégorie. À cela s’ajoute le numéro de l’article. Cette codification, qui reflète la structure du catalogue Infodidac, accompagne l’article tout au long de son traitement dans ProEco5.

                En mode normal, les libellés et les codes des articles sont non modifiables. Vous personnalisez chaque article en ajoutant les explications que vous souhaitez dans le catalogue de l’établissement ainsi que dans les catalogues par année d’étude.

     

     

    2. La structure du catalogue Infodidac

    Le catalogue d’articles Infodidac est structuré en trois niveaux :

    • Niveau 1 : les types de frais (frais scolaires obligatoires, frais scolaires facultatifs, services) ; 
    • Niveau 2 : les catégories de frais (piscine, activités culturelles et sportives liées aux projets de l’établissement, séjours pédagogiques avec nuitées liées aux projets de l’établissement, abonnements facultatifs à des périodiques, accueil extrascolaire, etc.) ;
    • Niveau 3 : les articles scolaires.

    Situés au niveau 3, les articles scolaires appartiennent à une catégorie (niveau 2), qui relève d’un type de frais (niveau 1). On peut comparer cette organisation aux poupées russes : le niveau 1 correspond à la plus grande poupée et le niveau 3 à la plus petite.

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    Niveau 1 : les types de frais

    Le catalogue Infodidac se divise tout d’abord en trois types de frais :120806783_niveau1.PNG.0145225ed1dbfa60ab816c4ec3a7027a.PNG

    • A : Frais scolaires obligatoires
    • B : Frais scolaires facultatifs
    • C : Services

     

    A.    Frais scolaires obligatoires

    Les articles relevant des frais scolaires obligatoires sont les articles liés au projet pédagogique que l’établissement est autorisé à facturer aux parents des élèves conformément aux circulaires sur la gratuité de l’enseignement et dans le respect des plafonds qu’elles établissent : les droits d’accès et le transport à la piscine, les droits d’accès et le transport aux activités culturelles et sportives, les frais de séjours pédagogiques avec nuitées ainsi que l’éventuelle contribution solidaire en cas de mise en place d’un fonds de solidarité. Dans le secondaire, ces frais incluent également les photocopies et le prêt de manuels ou de matériel.

     

    B.     Frais scolaires frais facultatifs

    Les frais dits facultatifs sont les frais liés au projet pédagogique que l’établissement est autorisé à facturer à titre facultatif aux personnes investies de l’autorité parentale : les abonnements facultatifs à des périodiques, les achats groupés et les frais de participation à des activités facultatives.

     

    C.     Services

    Les services sont des frais hors mission d’enseignement que l’établissement peut proposer aux parents des élèves en dehors du cadre de son projet pédagogique : les repas et les boissons, l’accueil extrascolaire, les stages et activités parascolaires, les copies et duplicata, etc.

     

     

     

    Niveau 2 : les catégories d’articles

    Les types A, B et C de niveau 1 se subdivisent en catégories de niveau 2. Ces catégories varient en fonction des types de frais : elles sont donc différentes dans chaque type de frais. 

     

    Les catégories de type A 

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    • A1 : Piscine
    • A2 : Activités culturelles et sportives liées aux projets de l’établissement
    • A3 : Séjours pédagogiques avec nuitées liés aux projets de l’établissement
    • A4 : Fonds de solidarité

     

    Les catégories de type B 

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    • B1 : Achats groupés Abonnement à une revue
    • B2 : Activités facultatives
    • B3 : Abonnements facultatifs des périodiques

     

    Les catégories de type C 

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    • C1 : Repas et boissons
    • C2 : Accueil extrascolaire
    • C3 : Stages et activités parascolaires
    • C4 : Copies et duplicata
    • C5 : Photos
    • C6 : Fête scolaire

     

     

    Niveau 3 : les articles scolaires

    Le niveau 3 est le dernier niveau du catalogue Infodidac. C’est à ce niveau que se trouvent les articles que vous facturez aux parents des élèves. Contrairement aux catégories générales des niveaux 1 et 2, il s’agit ici d’articles scolaires concrets, qui sont consommés par les élèves et facturés aux parents. Ils figurent dès lors sur les décomptes-factures.

               La liste de ces articles n’est pas exhaustive dans le catalogue Infodidac, mais elle reprend les articles les plus fréquemment utilisés dans les établissements scolaires. On peut donner l’exemple des articles qui relèvent de la catégorie Activités culturelles et sportives liées aux projets de l’établissement (A2) :

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    On peut aussi donner l’exemple des Séjours pédagogiques avec nuitées (A3) :

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    Ou encore Accueil extrascolaire (C2) :

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    3. La nomenclature des articles Infodidac

    Dans les descriptions ci-dessus, vous avez certainement remarqué que les différents éléments qui composent le catalogue Infodidac sont tous précédés d’une lettre et de chiffres : ce sont des codes. Ces codes forment la nomenclature des articles Infodidac.

                Chaque article Infodidac a son propre code. Les codes des articles ont tous la même structure : ils se composent d’une lettre (A, B, C) et de trois chiffres. Ces lettres et ces chiffres font référence aux différents niveaux auxquels se rattachent les articles. Ce sont donc les types de frais, les catégories et les articles eux-mêmes qui régissent toute la codification Infodidac.

     

    3.1. La lettre du code article

    La lettre du code de l’article dépend du type de frais (niveau 1) dont il relève :

    • A : Frais scolaires obligatoires
    • B : Frais scolaires facultatifs
    • C : Services

    À titre d’exemple, une sortie au musée ou au théâtre en lien avec un des projets de l’établissement est obligatoire : son code commencera par « A ». En revanche, un abonnement à une revue éducative est facultatif : son code commencera par « B ». La garderie est un service proposé par l’établissement en dehors de son projet pédagogique : son code commencera par « C ».

     

    3.2. Le chiffre 1 du code article

    Dans le code de l’article, la lettre est suivie d’un chiffre. Ce chiffre correspond à la catégorie (niveau 2) dont relève l’article.

                La sortie au musée ou au théâtre est obligatoire (A) et elle fait partie des activités culturelles liées aux projets de l’établissement : son code commencera par A2. L’initiation à la natation est aussi obligatoire (« A ») : elle se rattache à la catégorie Piscine, qui porte le code A1.

     

    3.3. Les chiffres 2 et 3 du code article

    Enfin, chaque article a son propre numéro à deux chiffres (niveau 3), qui vient compléter le code composé de la lettre du type de frais et du chiffre de la catégorie.

                Pour prolonger l’exemple ci-dessus, on peut mentionner des articles qui s’inscrivent dans les séjours pédagogiques avec nuitées (A3) : les classes de ferme portent le numéro 04 et leur code est donc A3.04, alors que les classes vertes portent le numéro 09 et leur code est donc A3.09.

     

     

     

     

     

     

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