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  • Cas particulers de transition


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    Les cas particuliers de transition repris ci-dessous sont les cas où le LogAnc :

    • ne calcule pas la fonction du membre du personnel,
    • ou ne valorise pas, dans la nouvelle fonction, les lignes carrières de l'ancienne fonction,

    suivant ainsi les règles de la réforme des Titres et Fonctions.

    Principes

    Le LogAnc se base sur le principe que 

    • par défaut il valorise les transitions,
    • sauf s'il trouve dans la transition prof des infos qui montrent que c'est un cas particulier de transition

    Les seuls cas particuliers sont les titres non listés (TN) de ces cas de transition :

    • hors tableaux de correspondance (III)
      • y compris les CTP : anciennes fonctions CT et PP au DI, en cas de titre non listé
    • scission (SCI)

    Cas particuliers

    Pour chaque cas particulier, ces explications sont fournies :

    • Exemple : un exemple concret
    • Encodage requis : ce que l'école doit avoir encodé pour acter ce cas
    • Avertissement : le type d'avertissement que le LogAnc émet pour ce cas 
    • Conséquence : les conséquences dans le calcul du classement

    Maintien dans le cours

    Les cas hors correspondance (III) titres non listés (TPnL) prioritaires (DEF ou TPP) sont maintenus dans leurs cours.
    Le LogAnc leur calculera leur ancienneté dans la nouvelle fonction, en valorisant les prestations passées, mais indiquera dans le classement un renvoi à la note de bas de page (3.) qui avertit que ces mdp sont dans ce cas

    Les TPnL après changement d'accroche sont dans ces cas 

    • Exemple
      • le prof était classé en "X1708" Informatique, mais est TPnL en "IT INFO" CT Informatique DI
    • Encodage requis
      • ligne nomination ou transition à encoder : TN, III, TPP
    • Avertissement
      • Transition.11- Transition limitée de "X1708" en "IT INFO" : Cas III TN prio : maintien dans le cours
    • Conséquence
      • Renvoi (3.) dans le classement officiel

    Passé non valorisé

    Les cas hors correspondance (III) titres non listés (TPnL) non prioritaires (TNP) redémarrent leur ancienneté dans la nouvelle fonction au 1/9/2016.
    Le LogAnc leur calculera leur ancienneté dans la nouvelle fonction, en ne valorisant pas les prestations passées.

    Attention, l'école doit lui désactiver sa ligne transition, sinon le LogAnc émettra une erreur.

    Les TPnL qui étaient classés en dans le cours ER mais qui ont pu être réengagés cette année dans la fonction A EDTA sont dans le cas

    • Exemple
      • le prof a presté en "X1412" Education par la techno, sans être classé. Il est TPnL en "A EDTA" CT Education technologique DI
    • Encodage requis
      • ligne transition à encoder : TN, III, TNP. A désactiver dans le LogAnc, sinon erreur
        LogAnc_CasPart_NonApplique.JPG
    • Avertissement si Appliquee=N
      • Transition.12- Transition limitée de "X1412" en "A EDTA" : Cas III TN non prio : ne valorise pas le passé
    • Erreur si Appliquee=O
      • Transition.13- Transition limitée de "X1412" en "A EDTA" : Cas III TN non prio : ne valorise pas le passé, il faut mettre Appliquee=N !
    • Conséquence
      • l'ancienne carrière pas valorisée

    Titre non listé après scission 

    Les titres non listés (TN) suite à un cas de scission (SCI) ne basculent PAS dans la nouvelle fonction (sauf s'ils avaient 180 jours dans l'équivalent de la nouvelle fonction)

    Le LogAnc opérant automatiquement les scissions, pour que le prof TPnL qui n'a pas ses 180 jours ne figure pas au classement, l'école doit lui encoder ET désactiver sa ligne transition

    • Exemple
      • le prof était classé en "C LANC" Langues anciennes, mais a toujours donné uniquement le Latin.
    • il a un titre non listé (TN) en "C GREC" CG Grec ancien DI/DS
    • Encodage requis
      • ligne transition doit être encodée, et doit être désactivée dans le LogAnc s'il n'a pas ses 180 jours en grec
        LogAnc_CasPart_Scission.JPG
    • Avertissement si Appliquee=N
      • Transition.14- Transition limitée de "C LANC" en "C GREC" : Cas SCI TN sans 180 jours : pas de basculement
    • NB : Avertissement si Appliquee=O
      • Transition.15- Transition limitée de "C LANC" en "C GREC" : Cas SCI TN : a-t-il ses 180 jours ? si non il faut mettre Appliquee=N
    • Conséquence
      • l'ancienne carrière pas valorisée

    Anciennes fonctions sans transition

    Pour être complet, il faut aussi mentionner ce cas

    Anciennes fonctions plus calculées

    Dans le cas des fonctions qui n'existent plus, pour lesquelles il n'y a pas de correspondance, ni de transition prof, le LogAnc ne les calcule plus

    • Exemple
      • le prof a presté dans l'ancienne "fonction" X1708 ER Travaux sur ordinateur, mais aucune transition n'a été actée
    • Encodage requis
      • aucun encodage de transition sur cette fonction
    • Avertissement
      • Transition.6- La fonction "X2775" a disparu avec la réforme : elle ne sera pas valorisée, car aucune info transition prof
    • Conséquence
      • ces anciennes fonctions ne sont pas calculées, les prestations dans ces anciennes fonctions ne sont pas valorisées
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