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  • Encoder une réaffectation (= fonction prestée)


    Katia
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    04 Encoder une réaffectation fonction prestée.pdf

    L’encodage d’une réaffectation fonctionne de la même manière que l’encodage de n’importe quelle autre fonction prestée. Pour effectuer cet encodage, vous suivez les modalités d’encodage des fonctions prestées. Dans la carrière de l’enseignant réaffecté, vous appuyez sur le bouton <Fonction prestée>, et vous complétez la fiche de la ligne carrière de fonction PR.

           Lorsque vous remplissez la fiche de ligne carrière PR, vous êtes particulièrement attentif aux rubriques Charge et Situation, et surtout aux champs listés ci-dessous.

     

    Sommaire


     

    1. Fraction horaire

    La fraction horaire doit correspondre à la charge que le membre du personnel prestera dans son emploi de réaffectation :

    • Numérateur : Le numérateur représente le nombre de périodes attribuées au membre du personnel réaffecté.
    • Dénominateur : Nombre total de périodes qui sont prestées dans l’emploi à temps plein dans la fonction de réaffectation.

     

     

    2. Situation

    Il est important que vous connaissiez la situation de réaffectation du membre du personnel. Selon que le membre du personnel est affecté dans une même ou une autre fonction, il est dans une situation de réaffectation, de remise au travail ou de rappel provisoire en service. Il faut aussi savoir si l’emploi dans lequel le membre du personnel sera réaffecté est vacant ou non. Le type de réaffectation et le type de vacance sont les deux paramètres qui permettent de choisir la Situation :

    • Réaffectation
      • dans un emploi vacant : "R (Réaffectation Vacant)"
      • dans un emploi non vacant : "A (Réaffectation Intérimaire)"
    • Remise au travail
      • dans un emploi vacant : "T (Remise au Travail Vacant)"
      • dans un emploi non vacant : "M (Remise au Travail Intérimaire)"
    • Rappel provisoire
      • dans un emploi vacant : "B (Rappel Provisoire Vacant)"
      • dans un emploi non vacant : "C (Rappel Provisoire Intérimaire)"

     

     

    3. Code DI

    Après la sélection de la Situation, ProEco5 vous propose une liste de codes DI correspondant à des situations de réaffectation. Les codes DI qui concernent plus spécifiquement les réaffectations sont les suivants :

     

    Codes DI de réaffectation, remise au travail et rappel provisoire

     

    Même établiss.

    Autre établiss.

    Emploi vacant

    Emploi non vacant

    Titulaire en maladie

    Autre motif

    R/T/B 84

    x

     

    x

     

     

     

    R/T/B B4

     

    x

    x

     

     

     

    A/M/C 06

    x

     

     

    x

    x

     

    A/M/C 85

    x

     

     

    x

     

    x

    A/M/C B3

     

    x

     

    x

     

    x

    A/M/C B5

     

    x

     

    x

    x

     

    Pour savoir quel code DI sélectionner, il faut déterminer le type de réaffectation en fonction des éléments suivants :

    • Même établissement : La réaffectation ou la remise au travail ou le rappel provisoire en service a lieu dans le même établissement que celui dans lequel le membre du personnel a été mis en disponibilité.
    • Autre établissement : La réaffectation ou la remise au travail ou le rappel provisoire en service a lieu dans un établissement différent de celui dans lequel le membre du personnel a été mis en disponibilité.
    • Emploi vacant : Le membre du personnel est réaffecté dans un emploi définitivement vacant, c’est-à-dire un emploi qui n’est pas attribué à un membre du personnel nommé à titre définitif, qui est admissible au régime de subventions et pour lequel une demande de subvention-traitement a été introduite. Certains emplois vacants se libèrent naturellement en cours d’année (ex. mise à la retraite, DPPR).
    • Emploi non vacant : Le membre du personnel est réaffecté dans un emploi temporairement vacant. Cela veut dire que le titulaire de cet emploi est un membre du personnel nommé à titre définitif, momentanément éloigné du service pour une durée de dix jours ouvrables consécutifs au moins. Il peut aussi s’agir d’un emploi créé pour une durée limitée à la fin de l’année scolaire.
    • Titulaire en maladie : Le titulaire de l’emploi non vacant auquel le membre du personnel est réaffecté est absent pour maladie, maternité ou accident de travail. Vous mentionnez le nom du titulaire et la raison de son absence dans la rubrique Remplacement.
    • Autre motif : Le titulaire de l’emploi non vacant auquel le membre du personnel est réaffecté est absent pour un motif autre que maladie, maternité ou accident de travail. Vous mentionnez le nom du titulaire et la raison de son absence dans la rubrique Remplacement.

     

     

    4. Remarque

    N’hésitez pas à compléter le champ <Remarque> dans la rubrique Motivation pour donner des informations supplémentaires sur la réaffectation du membre du personnel au sein de votre établissement. Par exemple :

    • Dans le cas où il vient d’un autre établissement, vous pouvez indiquer son nom : « Réaffectation en provenance de l’école X ».
    • Vous pouvez éventuellement justifier le cadre qui permet la réaffectation, par exemple : « Création d’emploi : augmentation de périodes ».

     

    Attention ! Dans les cas de reconduction ou d’extension de réaffectation, il faut procéder à un nouvel encodage de fonction prestée et créer une nouvelle ligne carrière PR dans une Situation de réaffectation. Il n’est pas inutile de l’indiquer dans le champ <Remarque>.

     

     

     

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